Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMARAC
JAUMAIN Jules

Numéro de dépôt :
1086979
Date de dépôt :
25/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMARAC

Déposée le 25 mai 1978 par JAUMAIN Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE CHAMARAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUMAIN Jules, domicilié(e) propriétaire à Chamasac 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS. - France.

La marque DOMAINE DE CHAMARAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CHAMARAC est expirée depuis le 25 mai 1988.

JAUMAIN Jules a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUSSEAU , CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL


JAUMAIN Jules - propriétaire à Chamasac 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

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